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règlement
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Publication : Distances aux routes des plantations - Service des ponts et chaussées SPC Autre : Inscription AES Publication : Règlement communal concernant les émoluments administratifs en matière de constructions Publication : Règlement communal d'urbanisme (RCU) révision générale_13.10.2021 Publication : Règlement communal d'urbanisme (RCU) révision partielle_11.11.2016 Publication : Règlement communal relatif à la détention et à l'imposition des chiens Publication : Règlement communal sur les contributions financières des propriétaires fonciers aux équipements routiers de base Publication : Règlement d'exécution sur la taxe d'exemption du Réseau santé de la Sarine Publication : Règlement d'organisation du Conseil Communal Publication : Règlement d'organisation du Conseil Communal annexe 1 Publication : Règlement d'organisation du Conseil Communal annexe 2 Publication : Règlement d'organisation du Conseil Communal annexe 3 Publication : Règlement du Conseil général (RCG) Publication : Règlement du Conseil général annexe 1 Publication : Règlement impôt sur les appareils de divertissement et sur les appareils automatiques de distribution Publication : Règlement relatif à la taxe communale sur la plus-value Publication : Règlement sur la défense incendie et les secours (RDIS) Publication : Règlement sur le droit de cité communal d'Avry
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Règlement
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Publication : Plan d'aménagement de détail (PAD) Avry-Centre règlement_26.06.2018 Publication : Règlement communal concernant l'accueil extrascolaire Publication : Règlement communal concernant l'école maternelle Publication : Règlement d'application concernant l'école maternelle Publication : Règlement d'exécution relatif à la gestion des déchets Publication : Règlement d'utilisation du cimetière de la commune de Matran Publication : Règlement des finances (RFin) Publication : Règlement distribution d'eau potable Publication : Règlement du personnel communal Publication : Règlement relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux Publication : Règlement relatif à la gestion des déchets Publication : Règles de vie de l'accueil extrascolaire (AES)
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règlement
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règlement communal d'urbanisme
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Règlement communal d'urbanisme
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règlement d'application
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Règlement d'exécution
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règlement d'exécution des finances
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règlement d'organisation
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règlement des finances
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règlement du Conseil général
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règlement du personnel communal
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règlements
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Règlements
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Publication : Règlement d'exécution des finances Publication : Règlement relatif à la participation communale aux frais de traitements dentaires scolaires Publication : Règlement relatif aux heures d'ouverture des commerces Publication : Règlement sur le stationnement des véhicules sur les parkings d'échange de l'Agglomération de Fribourg Rubrique : Règlements Rubrique : Règlements
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Remboursement
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rentrée
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repas à domicile
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Représentants politiques
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réseau santé sarine
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Réseau santé sarine
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résidence
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Résidence
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Organisation : Home EMS La Providence Organisation : Home La Famille au Jardin Organisation : Home Le Manoir Organisation : Home Les Bonnes Fontaines Organisation : Home Médicalisé de la Sarine Organisation : Home Médicalisé du Gibloux Organisation : Home Résidence Les Epinettes Organisation : Home Résidence Les Martinets Organisation : Home Résidence Saint-Martin Organisation : Home Villa Beausite
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résultat
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résultats
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retribution
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Révision
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révision générale
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Révision générale
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Révision partielle